Sébastien Chenu

Derniers votes

Les votes de Sébastien Chenu à l’Assemblée nationale

• contre la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9759 · 4 novembre 2026 · rejeté
• abstention l'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9669 · 4 novembre 2026 · adopté
• pour l'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9666 · 4 novembre 2026 · adopté
• pour l'amendement n° 682 de Mme Marais-Beuil après l'article 25 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9535 · 2 novembre 2026 · rejeté
• pour l'amendement n° 681 de M. Chenu après l'article 23 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9524 · 2 novembre 2026 · rejeté
• pour l'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9519 · 2 novembre 2026 · adopté
• pour l'amendement n° 676 de M. Tivoli après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9504 · 2 novembre 2026 · rejeté
• pour l'amendement n° 641 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9498 · 2 novembre 2026 · adopté
• abstention l'ensemble de la proposition de loi visant à créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles (première lecture).Scrutin n° 9241 · 29 octobre 2026 · adopté
• abstention l'article 4 de la proposition de loi visant à créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles (première lecture).Scrutin n° 9240 · 29 octobre 2026 · adopté
• abstention l'ensemble de la proposition de loi créant un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (première lecture).Scrutin n° 9203 · 29 octobre 2026 · adopté
• contre l'article premier de la proposition de loi créant un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap (première lecture).Scrutin n° 9202 · 29 octobre 2026 · adopté
• abstention l'article premier de la proposition de loi rétablissant le droit commun de la prescription acquisitive dans les Collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy (première lecture).Scrutin n° 9201 · 29 octobre 2026 · adopté
• abstention l'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9129 · 27 octobre 2026 · rejeté
• contre l'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9128 · 27 octobre 2026 · rejeté
• contre l'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9127 · 27 octobre 2026 · rejeté
• pour l'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9123 · 27 octobre 2026 · adopté
• pour l'article 9 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9122 · 27 octobre 2026 · adopté
• pour l'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9121 · 27 octobre 2026 · adopté
• abstention l'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9120 · 27 octobre 2026 · rejeté
• contre l'amendement n° 714 de M. Maudet après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9076 · 23 octobre 2026 · rejeté
• pour l'amendement n° 103 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 9075 · 23 octobre 2026 · adopté
• contre l'article 38 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 8888 · 19 octobre 2026 · adopté
• pour l'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 8887 · 19 octobre 2026 · adopté
• pour l'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).Scrutin n° 8812 · 16 octobre 2026 · adopté