Assemblée nationale, 2024 – aujourd’hui
Jean-Michel Brard
Député (Loire-Atlantique, 9e circonscription), (22) - Commerçant et assimilé, 58 ans, né à Pornic, Loire-Atlantique.
- Centre
- Parti : Horizons
- Groupe : Horizons & Indépendants
Jean-Michel Brard, né le 3 avril 1968 à Pornic, Loire-Atlantique, (22) - Commerçant et assimilé, est un homme politique français. Il est actuellement député (Loire-Atlantique, 9e circonscription). Il a été élu député à partir de 2024, mandat en cours.
Parcours
1 mandat recensé
-
Assemblée nationale, 7 juillet 2024 → aujourd’hui
Député (Loire-Atlantique, 9e circonscription)
17e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
- Mission d’information sur les réseaux de collecte, d’acheminement et de distribution d’eau, Mission d’informationCommission ou délégation, 23 septembre 2026 → aujourd’hui
- Mission d’information sur les réseaux de collecte, d’acheminement et de distribution d’eau, Mission d’information, Co-rapporteurCommission ou délégation, 23 septembre 2026 → aujourd’hui
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 13 mai 2026 → aujourd’hui
- Horizons, Parti politiqueParti politique, 3 décembre 2025 → aujourd’hui
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 décembre 2024 → aujourd’hui
- Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 novembre 2024 → aujourd’hui
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, Délégation, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 octobre 2024 → aujourd’hui
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, DélégationCommission ou délégation, 20 septembre 2024 → aujourd’hui
- Horizons & Indépendants, Groupe politique, Apparenté auGroupe politique, 19 juillet 2024 → aujourd’hui
Anciennes appartenances (13)
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 5 mai 2026 → 12 mai 2026
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 29 janvier 2026 → 4 mai 2026
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 janvier 2026 → 28 janvier 2026
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 décembre 2025 → 27 janvier 2026
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 décembre 2025 → 3 décembre 2025
- Mission d’information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité, Mission d’informationCommission ou délégation, 11 juin 2025 → 17 décembre 2025
- Mission d'information sur l'état des cours d'eau, Mission d’informationCommission ou délégation, 5 février 2025 → 12 novembre 2025
- Mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en œuvre de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Mission d’information, Co-rapporteurCommission ou délégation, 15 janvier 2025 → 15 avril 2026
- Mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en œuvre de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Mission d’informationCommission ou délégation, 15 janvier 2025 → 15 avril 2026
- Horizons, Parti politiqueParti politique, 4 décembre 2024 → 2 décembre 2025
- Mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique, Mission d’informationCommission ou délégation, 25 septembre 2024 → 4 juin 2025
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 20 juillet 2024 → 2 décembre 2025
- Non inscrit, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 8 juillet 2024 → 18 juillet 2024
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Lire ses déclarations d’intérêts et de patrimoine- Déclaration d’intérêts et d’activités modificativeDéputé de la Loire-Atlantique, 7 janvier 2026
- Déclaration de patrimoine modificativeDéputé de la Loire-Atlantique, 7 janvier 2026
- Déclaration de patrimoine modificativeDéputé de la Loire-Atlantique, 24 juin 2025
- Déclaration de situation patrimonialeDéputé de la Loire-Atlantique, 23 juin 2025
- Déclaration d’intérêts et d’activités modificativeDéputé de la Loire-Atlantique, 18 juin 2025
- Déclaration d’intérêts et d’activitésDéputé de la Loire-Atlantique, 17 juin 2025
Élections
Résultats électoraux de Jean-Michel Brard
Financement, CNCCFP
Comptes de campagne
- Législatives 2024, Loire-Atlantique - 9e circonscriptionDépenses 5 048 €, recettes 5 048 €, décision A
Assemblée nationale
Votes de la législature
Participation 18,5 % : 646 pour, 1 101 contre, 60 abstentions sur 9 759 scrutins.
- contrela première partie du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- pourl'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2027 (seconde délibération) (première lecture).
- pourl'article 57 et état A du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- contrel'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- contrel'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- contrel'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- pourl'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
- pourl'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54 du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).
Répertoire national des élus
Mandats locaux en cours
- Député, Loire-AtlantiqueDepuis le 8 juillet 2024
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).