Personnalité politique, 1998 – 2020
Simon Sutour
Sénateur (Gard), Administrateur territorial, 74 ans.
- Gauche
- Groupe : Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (jusqu’en 2020)
Simon Sutour, né le 18 août 1952, administrateur territorial, est un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 1998.
Photo : Amalricc, CC BY-SA 3.0
Parcours
3 mandats recensés
-
Sénat, 1 octobre 2014 → 30 septembre 2020
Renouvellement, Ne se représente pas
-
Sénat, 1 octobre 2008 → 30 septembre 2014
Renouvellement 1, Fin de mandat
-
Sénat, 1 octobre 1998 → 30 septembre 2008
Election, Fin de mandat
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (45)
- CS préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UE, Commission spécialeCommission ou délégation, 10 octobre 2018 → 19 janvier 2019
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 février 2018 → 15 février 2018
- DDADUE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 31 janvier 2018 → 6 février 2018
- BREXIT2, Mission commune d'information Commission ou délégation, 8 novembre 2017 → 30 janvier 2020
- GS Retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'UE, Mission commune d'information Commission ou délégation, 13 juillet 2016 → 12 juin 2017
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 2 mars 2016 → 30 mars 2016
- DEONTOLOGIE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 2 mars 2016 → 30 septembre 2020
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 10 avril 2015 → 25 janvier 2018
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation, 13 février 2015 → 8 janvier 2018
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel, Commission spécialeCommission ou délégation, 9 octobre 2014 → 13 avril 2016
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée, Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2014 → 28 octobre 2020
- Assemblée parlementaire de la Méditerranée, Autres organismesCommission ou délégation, 1 octobre 2014 → 30 septembre 2020
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 9 octobre 2013 → 11 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 9 octobre 2013 → 11 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 11 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 11 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 31 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 31 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 30 octobre 2013
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 11 octobre 2012 → 30 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 12 janvier 2012 → 7 février 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 1 juillet 2011 → 25 juillet 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 1 juillet 2011 → 25 juillet 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 30 juin 2011 → 25 juillet 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Conseil économique, social et environnemental, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 12 mai 2010 → 16 juin 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 21 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 21 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 19 mars 2009 → 31 janvier 2012
- Mission commune d'information "Outre-mer", Mission commune d'information Commission ou délégation, 5 mars 2009 → 7 juillet 2009
- Commission des affaires européennes, Commission européenne, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 8 octobre 2008 → 30 septembre 2020
- Commission des affaires européennes, Commission européenne, PrésidentCommission ou délégation, 8 octobre 2008 → 30 septembre 2020
- Commission des affaires européennes, Commission européenneCommission ou délégation, 8 octobre 2008 → 30 septembre 2020
- Commission des affaires européennes, Commission européenne, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 8 octobre 2008 → 30 septembre 2020
- Commission des affaires européennes, Commission européenne, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 8 octobre 2008 → 30 septembre 2020
- Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne , Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, SecrétaireCommission ou délégation, 7 octobre 2008 → 30 septembre 2011
- Délégation pour l'Union européenne, DélégationCommission ou délégation, 10 octobre 2001 → 7 octobre 2008
- Délégation pour l'Union européenne, Délégation, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 10 octobre 2001 → 7 octobre 2008
- Commission des lois, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 octobre 1998 → 30 septembre 2020
- Commission des lois, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 octobre 1998 → 30 septembre 2020
- Commission des lois, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 14 octobre 1998 → 30 septembre 2020
- Commission des lois, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 octobre 1998 → 30 septembre 2020
- Délégation pour l'Union européenne, DélégationCommission ou délégation, 14 octobre 1998 → 9 octobre 2001
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 1998 → 14 octobre 1998
- Groupe Socialiste, Écologiste et RépublicainGroupe politique, 5 octobre 1998 → 30 septembre 2020
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupeGroupe politique, 1 octobre 1998 → 4 octobre 1998
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).