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Personnalité politique, 2007 – 2012

Pierre Gosnat

Député (Val-de-Marne, 10e circonscription), Fonctionnaire, 78 ans, né à Paris 11ème, Paris.

  • Gauche
  • Groupe : Gauche démocrate et républicaine (jusqu’en 2012)

Pierre Gosnat, né le 20 août 1948 à Paris 11ème, Paris, fonctionnaire, est un homme politique français. Il a été élu député à partir de 2007.

Parcours

1 mandat recensé

  1. Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012

    Député (Val-de-Marne, 10e circonscription)

    13e législature

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (8)
  • Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 23 juin 2010 → 19 juin 2012
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 2 juin 2010 → 22 juin 2010
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Grand Paris, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 12 mai 2010 → 16 juin 2010
  • Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 1 juin 2010
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 8 novembre 2007 → 19 juin 2012
  • Gauche démocrate et républicaine, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
  • Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.