Personnalité politique, 2002 – 2012
Philippe Tourtelier
Député (Ille-et-Vilaine, 2e circonscription), Professeur retraité, 78 ans, né à Saffré, Loire-Atlantique.
- Gauche
- Groupe : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche (jusqu’en 2012)
Philippe Tourtelier, né le 29 juillet 1948 à Saffré, Loire-Atlantique, professeur retraité, est un homme politique français. Il a été élu député 2 fois à partir de 2002.
Parcours
2 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Ille-et-Vilaine, 2e circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Ille-et-Vilaine, 2e circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (23)
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption, Commission spécialeCommission ou délégation, 12 octobre 2011 → 21 mai 2012
- Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer, Organisme extraparlementaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 janvier 2011 → 19 juin 2012
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 8 janvier 2011 → 19 juin 2012
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, Commission spécialeCommission ou délégation, 10 novembre 2010 → 23 juin 2011
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ComitéCommission ou délégation, 7 juillet 2010 → 8 juillet 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 juin 2010 → 6 juillet 2010
- Mission d'information commune sur l'énergie éolienne, Mission d’information communeCommission ou délégation, 16 septembre 2009 → 31 mars 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 16 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanente, Vice-présidentCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission des affaires européennes, ComitéCommission ou délégation, 17 septembre 2008 → 19 juin 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environne., Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 2 juillet 2008 → 22 juillet 2008
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 14 mai 2008 → 26 mai 2008
- Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer, Organisme extraparlementaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 1 août 2007 → 1 août 2010
- Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne, DélégationCommission ou délégation, 3 juillet 2007 → 16 septembre 2008
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 27 juin 2007
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer, Organisme extraparlementaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 20 octobre 2005 → 19 juin 2007
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2002 → 19 juin 2007
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 juin 2002 → 19 juin 2007
- Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.