Personnalité politique, 2002 – 2017
Pascal Terrasse
Député (Ardèche, 1ère circonscription), Directeur de maison de retraite, 62 ans, né à Bagnols-sur-Cèze, Gard.
- Gauche
- Parti : Parti socialiste (jusqu’en 2017)
- Groupe : Socialiste, écologiste et républicain (jusqu’en 2017)
Pascal Terrasse, né le 26 octobre 1964 à Bagnols-sur-Cèze, Gard, directeur de maison de retraite, est un homme politique français. Il a été élu député 3 fois à partir de 2002.
Photo : Pascal Terrasse, CC BY-SA 3.0
Parcours
3 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 23 mars 2017
Député (Ardèche, 1ère circonscription)
14e législature
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Ardèche, 1ère circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Ardèche, 1ère circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (42)
- Socialiste, écologiste et républicain, Groupe politiqueGroupe politique, 25 mai 2016 → 23 mars 2017
- Mission d'évaluation et de contrôle, Mission d’information, Rapporteur sur "Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française"Commission ou délégation, 5 mars 2015 → 10 février 2016
- Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 10 décembre 2014 → 2 juin 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance-vie en déshérence, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 15 mai 2014 → 10 juin 2014
- Mission d'évaluation et de contrôle, Mission d’informationCommission ou délégation, 5 février 2014 → 23 mars 2017
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système des retraites, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 novembre 2013 → 7 novembre 2013
- Parti socialiste, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 20 juin 2017
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 12 octobre 2012 → 23 mars 2017
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques, Commission spécialeCommission ou délégation, 25 septembre 2012 → 22 novembre 2012
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 23 mars 2017
- Socialiste, républicain et citoyen, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 24 mai 2016
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 février 2012 → 19 juin 2012
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 11 février 2012 → 13 février 2012
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 19 juillet 2011 → 10 février 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 14 juin 2011 → 25 juillet 2011
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 11 janvier 2011 → 18 juillet 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme des retraites, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 octobre 2010 → 28 octobre 2010
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 9 septembre 2010 → 10 janvier 2011
- Commission de la défense nationale et des forces armées, Commission permanenteCommission ou délégation, 8 septembre 2010 → 8 septembre 2010
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 juin 2010 → 7 septembre 2010
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juin 2010 → 2 juin 2010
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 mai 2010 → 31 mai 2010
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 22 mai 2010 → 25 mai 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 21 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 21 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 21 mai 2010
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanente, Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Développement et régulation économiques :TourismeCommission ou délégation, 6 février 2008 → 30 juin 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 novembre 2007 → 23 novembre 2007
- Conseil d'orientation des retraites, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 10 août 2007 → 19 juin 2012
- Conseil de surveillance de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS), Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 21 décembre 2011
- Conseil de surveillance du Fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 14 mai 2012
- Conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 21 décembre 2011
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, ComitéCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 17 janvier 2009
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanente, Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Politique des territoires : TourismeCommission ou délégation, 29 mars 2005 → 19 juin 2007
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 23 octobre 2003 → 19 juin 2007
- Conseil de surveillance de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS), Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 septembre 2002 → 19 juin 2007
- Conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 septembre 2002 → 19 juin 2007
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 25 juillet 2002 → 19 juin 2007
- Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).