Personnalité politique, 2017 – 2022
Pascal Bois
Député (Oise, 3e circonscription), Autre cadre (secteur privé), 66 ans, né à Paris, Paris.
- Centre
- Parti : La République en Marche (jusqu’en 2022)
- Groupe : La République en Marche (jusqu’en 2022)
Pascal Bois, né le 3 décembre 1959 à Paris, Paris, autre cadre (secteur privé), est un homme politique français. Il a été élu député à partir de 2017.
Parcours
1 mandat recensé
-
Assemblée nationale, 18 juin 2017 → 21 juin 2022
Député (Oise, 3e circonscription)
15e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (20)
- Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse, Mission d’informationCommission ou délégation, 7 juillet 2021 → 29 janvier 2022
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 25 juin 2021 → 29 septembre 2021
- Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet, Mission d’informationCommission ou délégation, 2 décembre 2020 → 21 juin 2022
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 16 novembre 2020 → 17 décembre 2020
- Mission flash sur le statut des auteurs, Mission d’information, Co-rapporteurCommission ou délégation, 3 juin 2020 → 8 juillet 2020
- Mission flash sur le statut des auteurs, Mission d’informationCommission ou délégation, 3 juin 2020 → 8 juillet 2020
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 17 septembre 2019 → 16 octobre 2019
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 25 juillet 2019 → 16 octobre 2019
- La République en Marche, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2018 → 21 juin 2022
- Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 juin 2018 → 21 juin 2022
- Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique, Mission d’informationCommission ou délégation, 31 janvier 2018 → 15 novembre 2018
- En marche !, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2017 → 30 novembre 2018
- Conseil supérieur des archives, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 21 novembre 2017 → 21 juin 2022
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 27 octobre 2017 → 21 juin 2022
- Conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel (INA), Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 11 octobre 2017 → 21 juin 2022
- Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024, Mission d’informationCommission ou délégation, 27 septembre 2017 → 21 juin 2022
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 30 juin 2017 → 30 septembre 2019
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 29 juin 2017 → 21 juin 2022
- La République en Marche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2017 → 21 juin 2022
- Non inscrit, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 21 juin 2017 → 26 juin 2017
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Élections
Résultats électoraux de Pascal Bois
Financement, CNCCFP
Comptes de campagne
- Législatives 2024, Oise - 3e circonscriptionDépenses 11 790 €, recettes 12 053 €, décision A
- Législatives 2022, Oise - 3e circonscriptionDépenses 27 932 €, recettes 28 078 €, décision A
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).