Aller au contenu
les-elections.fr

Personnalité politique, 2002 – 2017

Michel Françaix

Député (Oise, 3e circonscription), Consultant en communication, 83 ans, né à Paris, Paris.

  • Gauche
  • Parti : Parti socialiste (jusqu’en 2017)
  • Groupe : Socialiste, écologiste et républicain (jusqu’en 2017)

Michel Françaix, né le 28 mai 1943 à Paris, Paris, consultant en communication, est un homme politique français. Il a été élu député 3 fois à partir de 2002.

Parcours

3 mandats recensés

  1. Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 20 juin 2017

    Député (Oise, 3e circonscription)

    14e législature

  2. Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012

    Député (Oise, 3e circonscription)

    13e législature

  3. Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007

    Député (Oise, 3e circonscription)

    12e législature

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (34)
  • Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente, Commission d’enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 21 juin 2016 → 20 décembre 2016
  • Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 17 juin 2016 → 20 décembre 2016
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 7 juin 2016 → 22 juin 2016
  • Socialiste, écologiste et républicain, Groupe politiqueGroupe politique, 25 mai 2016 → 20 juin 2017
  • Marché de l'art, Mission d’informationCommission ou délégation, 20 janvier 2016 → 16 novembre 2016
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 10 septembre 2015 → 7 octobre 2015
  • Conseil supérieur de l'Agence France-Presse, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 16 juillet 2015 → 20 juin 2017
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 17 février 2015 → 2 avril 2015
  • Bilan et perspectives de trente ans de copie privée, Mission d’informationCommission ou délégation, 13 janvier 2015 → 15 juillet 2015
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 10 octobre 2013 → 31 octobre 2013
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 10 octobre 2013 → 31 octobre 2013
  • Parti socialiste, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 20 juin 2017
  • Conseil d'administration de la société Radio-France, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 25 juillet 2012 → 20 juin 2017
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 20 juin 2017
  • Socialiste, républicain et citoyen, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 24 mai 2016
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 26 janvier 2012 → 22 février 2012
  • Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 13 décembre 2011 → 7 mars 2012
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 avril 2011 → 18 mai 2011
  • Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France, Mission d’information communeCommission ou délégation, 10 février 2011 → 7 mars 2012
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 15 septembre 2009 → 26 octobre 2009
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 21 janvier 2009 → 17 février 2009
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision, Commission spécialeCommission ou délégation, 28 octobre 2008 → 1 juillet 2009
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 8 novembre 2007 → 19 juin 2012
  • Conseil d'administration de la société nationale de programme "La Cinquième", Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 14 mai 2012
  • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, Commission spécialeCommission ou délégation, 24 juillet 2007 → 2 août 2007
  • Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
  • Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2002 → 19 juin 2007
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationale, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 1 octobre 2002 → 19 juin 2007
  • Conseil d'administration de la société nationale de programme "La Cinquième", Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2002 → 19 juin 2007
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 juin 2002 → 19 juin 2007
  • Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.