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les-elections.fr

Personnalité politique, 1980 – 2008

Michel Dreyfus-Schmidt

Sénateur (Territoire de Belfort), Avocat.

  • Gauche
  • Groupe : Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (jusqu’en 2008)

Michel Dreyfus-Schmidt, né le 17 juin 1932, avocat, était un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 1980.

Fiche sur senat.fr

Parcours

4 mandats recensés

  1. Sénat, 1 octobre 1998 → 7 septembre 2008

    Sénateur (Territoire de Belfort)

    Renouvellement 2, Décédé

  2. Sénat, 2 octobre 1989 → 30 septembre 1998

    Sénateur (Territoire de Belfort)

    Renouvellement 1, Fin de mandat

  3. Sénat, 2 octobre 1980 → 1 octobre 1989

    Sénateur (Territoire de Belfort)

    Election, Fin de mandat

  4. Mandat local

    Conseiller municipal de Belfort

    Municipales

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (23)
  • Office parlementaire d'évaluation de la législation, Office parlementaire, Membre désigné par les groupesCommission ou délégation, 20 octobre 2004 → 7 septembre 2008
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Assemblée parlementaire internationale, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 23 septembre 2002 → 7 septembre 2008
  • Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O., Assemblée parlementaire internationale, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 23 septembre 2002 → 7 septembre 2008
  • Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 30 juillet 2002 → 19 mars 2009
  • Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O., Assemblée parlementaire internationale, Représentant suppléantCommission ou délégation, 23 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Assemblée parlementaire internationale, Membre suppléantCommission ou délégation, 23 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Conseil de l'Europe et UEO, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 23 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Conseil de l'Europe et UEO, Membre suppléantCommission ou délégation, 23 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Conseil de l'Europe et UEO, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 23 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Cour de justice de la République, Cour de justice de la République, Juge titulaireInstitution, 16 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Haute Cour, Haute Cour, Juge titulaireInstitution, 16 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Commission des lois, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 7 septembre 2008
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, DélégationCommission ou délégation, 13 octobre 1999 → 9 octobre 2001
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Conseil de l'Europe et UEO, Membre suppléantCommission ou délégation, 20 octobre 1998 → 23 octobre 2001
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Conseil de l'Europe et UEO, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 20 octobre 1998 → 23 octobre 2001
  • Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 1998 → 3 octobre 2001
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationale, SecrétaireCommission ou délégation, 9 juillet 1998 → 7 septembre 2008
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 9 juillet 1998 → 7 septembre 2008
  • Commission des lois, Commission permanenteCommission ou délégation → 5 octobre 1998
  • Délégation pour l'Union européenne, DélégationCommission ou délégation → 13 octobre 1998
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismes, SecrétaireCommission ou délégation → 7 septembre 2008
  • Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.), Autres organismesCommission ou délégation → 7 septembre 2008
  • Groupe Socialiste, Écologiste et RépublicainGroupe politique → 7 septembre 2008

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.