Personnalité politique, 2002 – 2017
Marcel Bonnot
Député (Doubs, 3e circonscription), Avocat, ancien bâtonnier de l'Ordre, 80 ans, né à Remondans, Doubs.
- Droite
- Parti : Les Républicains (jusqu’en 2017)
- Groupe : Les Républicains (jusqu’en 2017)
Marcel Bonnot, né le 24 mai 1946 à Remondans, Doubs, avocat, ancien bâtonnier de l'Ordre, est un homme politique français. Il a été élu député 3 fois à partir de 2002.
Photo : Xanthippe, CC BY-SA 3.0
Parcours
3 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 20 juin 2017
Député (Doubs, 3e circonscription)
14e législature
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Doubs, 3e circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Doubs, 3e circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (26)
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 19 octobre 2016 → 20 juin 2017
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 septembre 2016 → 18 octobre 2016
- Les Républicains, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2015 → 20 juin 2017
- Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, Mission d’informationCommission ou délégation, 14 octobre 2015 → 12 octobre 2016
- Les Républicains, Groupe politiqueGroupe politique, 2 juin 2015 → 20 juin 2017
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 février 2015 → 13 septembre 2016
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 21 janvier 2015 → 5 février 2015
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 17 janvier 2015 → 17 janvier 2015
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, Commission spécialeCommission ou délégation, 13 décembre 2014 → 7 août 2015
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 octobre 2014 → 16 janvier 2015
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds, Mission d’informationCommission ou délégation, 26 novembre 2013 → 14 mai 2014
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 16 janvier 2013 → 1 juin 2015
- Union pour un Mouvement Populaire, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 30 novembre 2015
- Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 28 novembre 2012 → 15 janvier 2013
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution, Comité, Membre titulaireCommission ou délégation, 11 juillet 2012 → 20 juin 2017
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 3 octobre 2014
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 27 novembre 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 6 juillet 2011 → 25 juillet 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 5 juillet 2011 → 25 juillet 2011
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution, Comité, Membre titulaireCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution, Comité, Membre titulaireCommission ou délégation, 26 juin 2002 → 19 juin 2007
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 juin 2002 → 19 juin 2007
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).