Personnalité politique, 2002 – 2017
Jean-Yves Le Déaut
Député (Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription), Retraité enseignant d'Université, 81 ans, né à Guémené-sur-Scorff, Morbihan.
- Gauche
- Parti : Parti socialiste (jusqu’en 2017)
- Groupe : Socialiste, écologiste et républicain (jusqu’en 2017)
Jean-Yves Le Déaut, né le 1 février 1945 à Guémené-sur-Scorff, Morbihan, retraité enseignant d'Université, est un homme politique français. Il a été élu député 3 fois à partir de 2002.
Photo : Pamputt, CC BY-SA 4.0
Parcours
3 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 20 juin 2017
Député (Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription)
14e législature
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Meurthe-et-Moselle, 6e circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (30)
- Socialiste, écologiste et républicain, Groupe politiqueGroupe politique, 25 mai 2016 → 20 juin 2017
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaire, PrésidentCommission ou délégation, 4 novembre 2014 → 20 juin 2017
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, Commission spécialeCommission ou délégation, 2 septembre 2014 → 18 août 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 24 juin 2013 → 16 juillet 2013
- Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 30 janvier 2013 → 10 juillet 2013
- Parti socialiste, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 20 juin 2017
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Assemblée parlementaire internationale, Membre titulaireCommission ou délégation, 2 août 2012 → 20 juin 2017
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ComitéCommission ou délégation, 25 juillet 2012 → 14 janvier 2015
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, Comité, Membre de droitCommission ou délégation, 25 juillet 2012 → 14 janvier 2015
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaire, Premier Vice-PrésidentCommission ou délégation, 17 juillet 2012 → 5 novembre 2014
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 11 juillet 2012 → 20 juin 2017
- Commission de la défense nationale et des forces armées, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 20 juin 2017
- Socialiste, républicain et citoyen, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 24 mai 2016
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 14 juin 2011 → 25 juillet 2011
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, Commission spécialeCommission ou délégation, 10 novembre 2010 → 23 juin 2011
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 15 avril 2008 → 19 juin 2012
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2007 → 19 juin 2012
- Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 19 juin 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 27 juillet 2007 → 31 juillet 2007
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 3 juillet 2007 → 19 juin 2012
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 15 décembre 2006 → 19 juin 2007
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 juillet 2004 → 19 juin 2007
- Commission nationale de concertation sur les risques miniers, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2002 → 19 juin 2007
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 10 juillet 2002 → 19 juin 2007
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 3 juillet 2002 → 19 juin 2007
- Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.