Personnalité politique, 2002 – 2012
Jean Gaubert
Député (Côtes-d'Armor, 2e circonscription), Agriculteur-éleveur, 79 ans, né à Plouvara, Côtes-d'Armor.
- Gauche
- Groupe : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche (jusqu’en 2012)
Jean Gaubert, né le 3 mars 1947 à Plouvara, Côtes-d'Armor, agriculteur-éleveur, est un homme politique français. Il a été élu député 2 fois à partir de 2002.
Parcours
2 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Côtes-d'Armor, 2e circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Côtes-d'Armor, 2e circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (22)
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 20 décembre 2010 → 23 décembre 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 juillet 2010 → 13 juillet 2010
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ComitéCommission ou délégation, 5 mai 2010 → 5 mai 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 26 avril 2010 → 16 juin 2010
- Commission des affaires européennes, ComitéCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, Vice-présidentCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environne., Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 2 juillet 2008 → 22 juillet 2008
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 17 décembre 2007 → 26 décembre 2007
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2007 → 19 juin 2012
- Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz, Organisme extraparlementaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 1 août 2007 → 19 juin 2012
- Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanente, Vice-présidentCommission ou délégation, 28 juin 2007 → 30 juin 2009
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 12 mai 2006 → 19 juin 2007
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanente, Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Sécurité sanitaire : Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentationCommission ou délégation, 29 juin 2005 → 19 juin 2007
- Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz, Organisme extraparlementaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 8 octobre 2003 → 19 juin 2007
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 5 février 2003 → 19 juin 2007
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 25 juillet 2002 → 19 juin 2007
- Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Élections
Résultats électoraux de Jean Gaubert
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).