Personnalité politique, 1995 – 2018
Jean-Claude Carle
Sénateur (Haute-Savoie), Agent technique.
- Droite
- Groupe : Groupe Les Républicains (jusqu’en 2018)
Jean-Claude Carle, né le 9 juin 1948, agent technique, était un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 1995.
Parcours
6 mandats recensés
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Sénat, 1 octobre 2014 → 6 août 2018
Renouvellement 2, Démissionnaire
-
Sénat, 1 octobre 2004 → 30 septembre 2014
Renouvellement 1, Fin de mandat
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Sénat, 2 octobre 1995 → 30 septembre 2004
Election, Fin de mandat
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Mandat local
Conseiller régional de Rhône-Alpes
Régionales
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Mandat local
Conseiller général de la Haute-Savoie
Cantonales
-
Mandat local
Conseiller municipal de Groisy
Municipales
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (40)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 12 février 2018 → 15 février 2018
- ORIENTATION, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 7 février 2018 → 14 février 2018
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 8 novembre 2017 → 6 août 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 18 octobre 2016 → 26 octobre 2016
- PLEC, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 18 octobre 2016 → 25 octobre 2016
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté », Commission spécialeCommission ou délégation, 7 juillet 2016 → 12 juin 2017
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté, Commission spécialeCommission ou délégation, 22 juin 2016 → 7 juillet 2016
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 10 avril 2015 → 25 janvier 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 4 mars 2015 → 25 mai 2015
- Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.), Autres organismesCommission ou délégation, 25 février 2015 → 6 août 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 17 février 2015 → 2 avril 2015
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation, 13 février 2015 → 6 août 2018
- Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 27 janvier 2015 → 15 juillet 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 janvier 2015 → 10 février 2015
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2014 → 7 novembre 2017
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires, Mission commune d'information Commission ou délégation, 15 octobre 2013 → 30 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 31 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 3 octobre 2013 → 31 octobre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 24 juin 2013 → 16 juillet 2013
- Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 26 février 2013 → 19 juillet 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 juillet 2011 → 25 juillet 2011
- Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire, Mission commune d'information , RapporteurCommission ou délégation, 17 novembre 2010 → 27 juin 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 6 octobre 2009 → 26 octobre 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 29 septembre 2009 → 26 octobre 2009
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 11 septembre 2009 → 30 septembre 2014
- Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie, Commission spéciale, RapporteurCommission ou délégation, 22 juillet 2009 → 14 octobre 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 juillet 2008 → 23 juillet 2008
- Commission spéciale modernisation de l'économie, Commission spécialeCommission ou délégation, 18 juin 2008 → 23 juillet 2008
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 27 juillet 2007 → 31 juillet 2007
- Mission commune d'information "Formation professionnelle", Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 janvier 2007 → 11 juillet 2007
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2004 → 31 janvier 2012
- Groupe Les RépublicainsGroupe politique, 11 décembre 2002 → 6 août 2018
- Commission de la culture, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 6 août 2018
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 6 août 2018
- Commission de la culture, Commission permanente, Premier Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 6 août 2018
- Commission de la culture, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 6 août 2018
- Commission de la culture, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 6 août 2018
- Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.), Autres organismesCommission ou délégation → 13 février 2015
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation → 12 février 2015
- Groupe des RIGroupe politique → 10 décembre 2002
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.