Sénat, 2007 – aujourd’hui
Jacques Grosperrin
Sénateur (Doubs), Conseiller régional (Bourgogne-Franche-Comté), Conseiller régional de Bourgogne-Franche-Comté, Professeur agrégé à l'Université, 71 ans, né à Baden-Baden.
- Droite
- 2 mandats en cours
- Groupe : Groupe Les Républicains
Jacques Grosperrin, né le 17 octobre 1955 à Baden-Baden, professeur agrégé à l'Université, est un homme politique français. Il est actuellement sénateur (Doubs). Il a été élu député à partir de 2007. Il siège au Sénat depuis 2014.
Parcours
10 mandats recensés
-
Sénat, 1 octobre 2026 → aujourd’hui
Renouvellement 2
-
Mandat local, 2 juillet 2021 → aujourd’hui
Conseiller régional (Bourgogne-Franche-Comté)
-
Sénat, 1 octobre 2020 → 30 septembre 2026
Renouvellement, Fin de mandat
-
Sénat, 1 octobre 2014 → 30 septembre 2020
Election, Fin de mandat
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Doubs, 2e circonscription)
13e législature
-
Mandat local → aujourd’hui
Conseiller régional de Bourgogne-Franche-Comté
Régionales
-
Mandat local
Conseiller régional de Franche-Comté
Régionales
-
Mandat local
Conseiller général du Doubs
Cantonales
-
Mandat local
Conseiller municipal de Besançon
Municipales
-
Mandat local
Conseiller de la Communauté d'agglomération de Besançon
Inter-communales
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
- Commission des finances, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 2026 → aujourd’hui
- Groupe Les RépublicainsGroupe politique, 5 octobre 2026 → aujourd’hui
Anciennes appartenances (58)
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupeGroupe politique, 1 octobre 2026 → 4 octobre 2026
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 16 juillet 2026 → 21 juillet 2026
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 13 juillet 2026 → 21 juillet 2026
- MONT, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 13 juillet 2026 → 17 juillet 2026
- MONT, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 13 juillet 2026 → 17 juillet 2026
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 juillet 2026 → 21 juillet 2026
- SPOR, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 6 juillet 2026 → 9 juillet 2026
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- Commission de la culture, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 4 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- MI Bâti scolaire, Mission commune d'information Commission ou délégation, 1 février 2023 → 28 juin 2023
- MI Bâti scolaire, Mission commune d'information , SecrétaireCommission ou délégation, 1 février 2023 → 28 juin 2023
- CE Pénurie de médicaments, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 24 janvier 2023 → 1 février 2023
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 20 janvier 2022 → 24 février 2022
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 novembre 2021 → 13 décembre 2021
- HARCEL, Mission commune d'information Commission ou délégation, 12 mai 2021 → 22 septembre 2021
- HARCEL, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 12 mai 2021 → 22 septembre 2021
- MI Égalité des chances, Mission commune d'information Commission ou délégation, 3 février 2021 → 23 septembre 2021
- MI Égalité des chances, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 février 2021 → 23 septembre 2021
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 19 septembre 2019 → 8 octobre 2019
- PRESSE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 24 juillet 2019 → 25 septembre 2019
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 18 juillet 2019 → 25 juillet 2019
- AGENCESPORT, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 17 juillet 2019 → 24 juillet 2019
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 5 juin 2019 → 4 juillet 2019
- ECOLE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 5 juin 2019 → 14 juin 2019
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire, Commission mixte paritaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 18 juillet 2018 → 30 juillet 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 16 juillet 2018 → 30 juillet 2018
- PORTABLE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 16 juillet 2018 → 19 juillet 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 28 juin 2018 → 1 août 2018
- ASILE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 28 juin 2018 → 5 juillet 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 13 février 2018 → 15 février 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 12 février 2018 → 15 février 2018
- ORIENTATION, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 7 février 2018 → 14 février 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 8 juin 2016 → 22 juin 2016
- MEDIAS, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 8 juin 2016 → 14 juin 2016
- Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, Mission commune d'information Commission ou délégation, 16 décembre 2015 → 10 juillet 2016
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 11 mars 2015 → 25 mai 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 mars 2015 → 25 mai 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 17 février 2015 → 2 avril 2015
- Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 27 janvier 2015 → 15 juillet 2015
- Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, Commission d'enquête, RapporteurCommission ou délégation, 27 janvier 2015 → 15 juillet 2015
- Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 10 décembre 2014 → 9 juin 2015
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 8 octobre 2014 → 1 octobre 2023
- Commission de la culture, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 8 octobre 2014 → 1 octobre 2023
- Commission de la culture, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 8 octobre 2014 → 1 octobre 2023
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 8 octobre 2014 → 1 octobre 2023
- Groupe Les RépublicainsGroupe politique, 7 octobre 2014 → 30 septembre 2026
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupeGroupe politique, 1 octobre 2014 → 6 octobre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 22 février 2012 → 1 mars 2012
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption, Commission spécialeCommission ou délégation, 12 octobre 2011 → 21 mai 2012
- Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés, Commission d’enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 12 juillet 2011 → 30 novembre 2011
- Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 15 juin 2011 → 30 novembre 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 avril 2011 → 18 mai 2011
- Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France, Mission d’information communeCommission ou délégation, 9 mars 2011 → 7 mars 2012
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 5 octobre 2010 → 19 juin 2012
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Répertoire national des élus
Mandats locaux en cours
- Conseiller régional, Bourgogne-Franche-ComtéDepuis le 2 juillet 2021
- Sénateur, DoubsDepuis le 1 octobre 2020
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).