Personnalité politique, 2012 – 2017
Gérard Sebaoun
Député (Val-d'Oise, 4e circonscription), Médecin, 75 ans, né à Alger.
- Gauche
- Parti : Parti socialiste (jusqu’en 2017)
- Groupe : Socialiste, écologiste et républicain (jusqu’en 2017)
Gérard Sebaoun, né le 28 novembre 1950 à Alger, médecin, est un homme politique français. Il a été élu député à partir de 2012.
Photo : Valdoise, CC BY-SA 3.0
Parcours
1 mandat recensé
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 20 juin 2017
Député (Val-d'Oise, 4e circonscription)
14e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (25)
- Avenir de la prévention spécialisée, Mission d’informationCommission ou délégation, 7 juin 2016 → 1 février 2017
- Socialiste, écologiste et républicain, Groupe politiqueGroupe politique, 25 mai 2016 → 20 juin 2017
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 19 mai 2016 → 12 octobre 2016
- Epuisement professionnel, Mission d’information, RapporteurCommission ou délégation, 4 mai 2016 → 15 février 2017
- Epuisement professionnel, Mission d’informationCommission ou délégation, 4 mai 2016 → 15 février 2017
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 janvier 2016 → 11 février 2016
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 22 octobre 2015 → 28 octobre 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 juillet 2015 → 17 juillet 2015
- Mission d'information relative au paritarisme, Mission d’informationCommission ou délégation, 9 juillet 2015 → 21 juin 2016
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 décembre 2014 → 20 juin 2017
- Commission des affaires étrangères, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 octobre 2014 → 5 décembre 2014
- Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail, Commission d’enquête, SecrétaireCommission ou délégation, 23 juillet 2014 → 6 janvier 2015
- Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 23 juin 2014 → 6 janvier 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 27 mai 2014 → 26 juin 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 20 mai 2014 → 26 juin 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 15 novembre 2013 → 19 novembre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 13 septembre 2013 → 17 septembre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 avril 2013 → 14 mai 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 avril 2013 → 16 mai 2013
- Parti socialiste, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 20 juin 2017
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 19 novembre 2012 → 21 novembre 2012
- Commission chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au harcèlement sexuel, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 25 juillet 2012 → 26 juillet 2012
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution, Comité, Membre titulaireCommission ou délégation, 11 juillet 2012 → 20 juin 2017
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 30 septembre 2014
- Socialiste, républicain et citoyen, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 24 mai 2016
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.