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Sénat, 1981 – aujourd’hui

François Patriat

Sénateur (Côte-d'Or), Administrateur des Voies navigables de France, président de la commission territoriale, Membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, Vétérinaire, 83 ans, né à Semur-en-Auxois, Côte-d'Or.

  • Centre
  • Groupe : Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (jusqu’en 2026)

François Patriat, né le 21 mars 1943 à Semur-en-Auxois, Côte-d'Or, vétérinaire, est un homme politique français. Il est actuellement sénateur (Côte-d'Or). Il a été élu député 4 fois à partir de 1981. Il siège au Sénat depuis 2008. Il a occupé 2 fonctions ministérielles (Lionel Jospin).

Fiche sur senat.fr

Parcours

18 mandats recensés

  1. Sénat, 1 octobre 2020 → 19 août 2026

    Sénateur (Côte-d'Or)

    Renouvellement 2, Décédé

  2. Sénat, 1 octobre 2020 → aujourd’hui

    Sénateur (Côte-d'Or)

  3. Sénat, 1 octobre 2014 → 30 septembre 2020

    Sénateur (Côte-d'Or)

    Renouvellement, Fin de mandat

  4. Sénat, 1 octobre 2008 → 30 septembre 2014

    Sénateur (Côte-d'Or)

    Election, Fin de mandat

  5. Gouvernement, 25 février 2002 → 6 mai 2002

    Ministre de l'agriculture et de la pêche

    Gouvernement Lionel Jospin

  6. Gouvernement, 18 octobre 2000 → 25 février 2002

    Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et de la consommation

    Gouvernement Lionel Jospin

  7. Assemblée nationale, 1 juin 1997 → 18 novembre 2000

    Député

    Mandat antérieur (source Sénat)

  8. Assemblée nationale, 13 juin 1988 → 1 avril 1993

    Député

    Mandat antérieur (source Sénat)

  9. Assemblée nationale, 2 avril 1986 → 14 mai 1988

    Député

    Mandat antérieur (source Sénat)

  10. Assemblée nationale, 2 juillet 1981 → 1 avril 1986

    Député

    Mandat antérieur (source Sénat)

  11. Mandat local → aujourd’hui

    Administrateur des Voies navigables de France, président de la commission territoriale

    Autres fonctions

  12. Mandat local → aujourd’hui

    Membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

    Autres fonctions

  13. Mandat local

    Président du conseil régional de Bourgogne

    Régionales

  14. Mandat local

    Conseiller général de la Côte-d'Or

    Cantonales

  15. Mandat local

    Maire de Chailly-sur-Armançon

    Municipales

  16. Mandat local

    Adjoint au maire de Pouilly-en-Auxois

    Municipales

  17. Mandat local

    Président de la Communauté de communes Auxois-Sud

    Inter-communales

  18. Mandat local

    Membre du Conseil économique et social

    Autres fonctions

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (26)
  • Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 10 octobre 2025 → 19 août 2026
  • Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 octobre 2023 → 9 octobre 2025
  • Commission des affaires étrangères, Commission permanenteCommission ou délégation, 25 mai 2021 → 1 octobre 2023
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, DélégationCommission ou délégation, 20 octobre 2020 → 11 octobre 2021
  • Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 2020 → 24 mai 2021
  • Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique, Office parlementaireCommission ou délégation, 1 octobre 2020 → 19 août 2026
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 mai 2019 → 16 juillet 2019
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 mai 2019 → 16 juillet 2019
  • ARTICLE13, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 22 mai 2019 → 26 juin 2019
  • OFBC, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 22 mai 2019 → 26 juin 2019
  • Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique, Office parlementaireCommission ou délégation, 24 mai 2018 → 30 septembre 2020
  • Commission des affaires étrangères, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 octobre 2017 → 5 octobre 2020
  • Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, PrésidentGroupe politique, 28 juin 2017 → 19 août 2026
  • Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, PrésidentGroupe politique, 28 juin 2017 → 19 août 2026
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 20 février 2014 → 27 février 2014
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2014, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 28 novembre 2013 → 2 janvier 2014
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 12 juillet 2013 → 16 juillet 2013
  • Commisson mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 30 juillet 2012 → 30 juillet 2012
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 20 octobre 2011 → 25 octobre 2011
  • Commission des finances, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 octobre 2011 → 3 octobre 2017
  • Mission commune d'information sur la RGPP, Mission commune d'information , PrésidentCommission ou délégation, 11 janvier 2011 → 27 juin 2011
  • Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie, Commission spécialeCommission ou délégation, 22 juillet 2009 → 14 octobre 2009
  • Commission spéciale sur le crédit à la consommation, Commission spécialeCommission ou délégation, 29 avril 2009 → 30 juin 2009
  • Mission temporaire collectivités territoriales, Mission communeCommission ou délégation, 15 octobre 2008 → 30 juin 2009
  • Commission de l'économie, Commission permanenteCommission ou délégation, 7 octobre 2008 → 30 septembre 2011
  • Groupe Socialiste, Écologiste et RépublicainGroupe politique, 1 octobre 2008 → 27 juin 2017

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Répertoire national des élus

Mandats locaux en cours

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).