Personnalité politique, 2001 – 2017
François Fortassin
Sénateur (Hautes-Pyrénées), Professeur d'histoire-géographie.
- Centre
- Groupe : Groupe du RDSE (jusqu’en 2017)
François Fortassin, né le 2 août 1939, professeur d'histoire-géographie, était un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 2001.
Photo : Infofax, CC BY-SA 3.0
Parcours
11 mandats recensés
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Sénat, 1 octobre 2011 → 15 mai 2017
Renouvellement 2, Décédé
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Sénat, 1 octobre 2001 → 30 septembre 2011
Renouvellement 1, Fin de mandat
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Sénat, 3 mars 2001 → 30 septembre 2001
Remplace, Fin de mandat
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Mandat local
Conseiller régional de Midi-Pyrénées
Régionales
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Mandat local
Président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Cantonales
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Mandat local
Vice-Président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Cantonales
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Mandat local
Conseiller général des Hautes-Pyrénées
Cantonales
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Mandat local
Maire de Sarp
Municipales
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Mandat local
Adjoint au maire de Sarp
Municipales
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Mandat local
Conseiller municipal de Sarp
Municipales
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Mandat local
Vice-Président de la Communauté de communes de la Vallée de la Barousse
Inter-communales
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (47)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 29 juin 2015 → 1 juillet 2015
- Commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 18 février 2015 → 15 juillet 2015
- Commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, Commission d'enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 18 février 2015 → 15 juillet 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 janvier 2015 → 5 mars 2015
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 8 octobre 2014 → 15 mai 2017
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 juillet 2014 → 23 juillet 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance-vie en déshérence, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 13 mai 2014 → 10 juin 2014
- Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires, Mission commune d'information Commission ou délégation, 15 octobre 2013 → 30 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 2 juillet 2013 → 18 juillet 2013
- Mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution, Mission commune d'information Commission ou délégation, 13 mars 2013 → 17 juillet 2013
- Mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 13 mars 2013 → 17 juillet 2013
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 4 décembre 2012 → 19 décembre 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 6 novembre 2012 → 9 novembre 2012
- Commisson mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 30 juillet 2012 → 30 juillet 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 23 février 2012 → 29 février 2012
- Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation, Mission commune d'information Commission ou délégation, 15 février 2012 → 1 octobre 2012
- Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 15 février 2012 → 1 octobre 2012
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 31 janvier 2012 → 30 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et Panama en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 décembre 2011 → 21 décembre 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 décembre 2011 → 21 décembre 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2012, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 7 décembre 2011 → 21 décembre 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 27 juin 2011 → 25 juillet 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2011, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 9 décembre 2010 → 23 décembre 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 9 décembre 2010 → 23 décembre 2010
- Commission des finances, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 avril 2010 → 7 octobre 2014
- Mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia, Mission commune d'information Commission ou délégation, 30 mars 2010 → 9 juillet 2010
- Mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia, Mission commune d'information , SecrétaireCommission ou délégation, 30 mars 2010 → 9 juillet 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 22 décembre 2009 → 19 janvier 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 7 octobre 2009 → 20 novembre 2009
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 11 septembre 2009 → 30 septembre 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 11 février 2009 → 19 février 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 27 janvier 2009 → 10 février 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environne., Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 2 juillet 2008 → 22 juillet 2008
- Commission spéciale modernisation de l'économie, Commission spécialeCommission ou délégation, 18 juin 2008 → 23 juillet 2008
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 mai 2008 → 26 mai 2008
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 14 décembre 2007 → 26 décembre 2007
- Commission spéciale, Commission spécialeCommission ou délégation, 5 juillet 2007 → 2 août 2007
- Commission spéciale sur la recherche, Commission spécialeCommission ou délégation, 23 novembre 2005 → 17 mars 2006
- Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne , Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interneCommission ou délégation, 6 octobre 2004 → 6 octobre 2008
- Commission de l'économie, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 31 mars 2010
- Commission de l'économie, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 31 mars 2010
- Commission de l'économie, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 octobre 2001 → 31 mars 2010
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 mars 2001 → 3 octobre 2001
- Groupe du RDSEGroupe politique, 20 mars 2001 → 15 mai 2017
- Réunion administrative des non-inscritsGroupe politique, 3 mars 2001 → 19 mars 2001
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation → 12 février 2015
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.