Personnalité politique, 2002 – 2015
François Brottes
Député (Isère, 5e circonscription), Directeur associé de société, 70 ans, né à Valence, Drôme.
- Gauche
- Parti : Parti socialiste (jusqu’en 2015)
- Groupe : Socialiste, républicain et citoyen (jusqu’en 2015)
François Brottes, né le 31 mars 1956 à Valence, Drôme, directeur associé de société, est un homme politique français. Il a été élu député 3 fois à partir de 2002.
Photo : English : This photo has been taken by Matthieu Riegler ( User:Kyro ) and released under the licenses stated below. You , CC BY 3.0
Parcours
3 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 19 août 2015
Député (Isère, 5e circonscription)
14e législature
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Isère, 5e circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Isère, 5e circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (57)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, Commission mixte paritaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 3 juin 2015 → 4 juin 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 28 mai 2015 → 4 juin 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, Commission mixte paritaire, PrésidentCommission ou délégation, 10 mars 2015 → 25 mai 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 mars 2015 → 25 mai 2015
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, Commission spéciale, PrésidentCommission ou délégation, 16 décembre 2014 → 7 août 2015
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, Commission spécialeCommission ou délégation, 13 décembre 2014 → 7 août 2015
- Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 26 septembre 2014 → 5 mars 2015
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, Commission spéciale, PrésidentCommission ou délégation, 9 septembre 2014 → 18 août 2015
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, Commission spécialeCommission ou délégation, 2 septembre 2014 → 18 août 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, Commission mixte paritaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 23 juillet 2014 → 11 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 juillet 2014 → 11 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, Commission mixte paritaire, PrésidentCommission ou délégation, 16 juillet 2014 → 21 juillet 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 10 juillet 2014 → 21 juillet 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 13 mai 2014 → 10 juin 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, Commission mixte paritaire, PrésidentCommission ou délégation, 11 février 2014 → 27 février 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 7 février 2014 → 27 février 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 5 février 2014 → 27 février 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle, Commission mixte paritaire, PrésidentCommission ou délégation, 5 février 2014 → 27 février 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la consommation, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 5 février 2014 → 17 février 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, Commission mixte paritaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 4 février 2014 → 17 février 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 29 janvier 2014 → 17 février 2014
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, Commission d’enquête, PrésidentCommission ou délégation, 19 décembre 2013 → 30 octobre 2014
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 17 décembre 2013 → 30 octobre 2014
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 19 décembre 2012 → 19 décembre 2012
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 décembre 2012 → 19 décembre 2012
- Parti socialiste, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 30 novembre 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer, Commission mixte paritaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 25 octobre 2012 → 15 novembre 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 octobre 2012 → 15 novembre 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, Commission mixte paritaire, PrésidentCommission ou délégation, 4 octobre 2012 → 15 octobre 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 2 octobre 2012 → 15 octobre 2012
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ComitéCommission ou délégation, 25 juillet 2012 → 14 janvier 2015
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, Comité, Membre de droitCommission ou délégation, 25 juillet 2012 → 14 janvier 2015
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 19 août 2015
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, PrésidentCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 19 août 2015
- Socialiste, républicain et citoyen, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 19 août 2015
- Conférence des Présidents, Conférence des présidentsCommission ou délégation, 20 juin 2012 → 19 août 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 1 mars 2012 → 6 mars 2012
- commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 20 décembre 2010 → 23 décembre 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 6 juillet 2010 → 13 juillet 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 juin 2010 → 6 juillet 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 26 avril 2010 → 16 juin 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 décembre 2009 → 19 janvier 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 17 décembre 2009 → 25 février 2010
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 juillet 2009 → 1 septembre 2009
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 26 janvier 2009 → 10 février 2009
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de l'économie, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 15 juillet 2008 → 23 juillet 2008
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 17 décembre 2007 → 26 décembre 2007
- Commission du dividende numérique, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 9 novembre 2007 → 30 novembre 2011
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 2 août 2007 → 2 août 2007
- commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, Commission spécialeCommission ou délégation, 24 juillet 2007 → 2 août 2007
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 30 juin 2009
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Conseil national de la montagne, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 février 2006 → 19 juin 2007
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 juin 2002 → 19 juin 2007
- Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.