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les-elections.fr

Personnalité politique, 2002 – 2008

Dominique Mortemousque

Sénateur (Dordogne), Agriculteur, 76 ans.

  • Droite
  • Groupe : Groupe Les Républicains (jusqu’en 2008)

Dominique Mortemousque, né le 2 juin 1950, agriculteur, est un homme politique français. Il siègeait au Sénat depuis 2002.

Fiche sur senat.fr

Parcours

8 mandats recensés

  1. Sénat, 8 juin 2002 → 30 septembre 2008

    Sénateur (Dordogne)

    Remplace, Non réélu

  2. Mandat local

    Conseiller général de la Dordogne

    Cantonales

  3. Mandat local

    Maire de Beaumont du Perigord

    Municipales

  4. Mandat local

    Maire de Nojals-et-Clottes

    Municipales

  5. Mandat local

    Président de la Communauté de communes du Pays Beaumontois

    Inter-communales

  6. Mandat local

    Vice-président de la Communauté de communes du Pays Beaumontois

    Inter-communales

  7. Mandat local

    Président de la caisse régionale du Crédit agricole de Charente-Périgord

    Autres fonctions

  8. Mandat local

    Président du CDJA de la Dordogne, de la FDSEA et de la chambre d'agriculture de Dordogne

    Autres fonctions

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (7)
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 14 décembre 2007 → 26 décembre 2007
  • Mission commune d'information "Electricité", Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 janvier 2007 → 4 juillet 2007
  • Commission de l'économie, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 2004 → 30 septembre 2008
  • Groupe Les RépublicainsGroupe politique, 11 décembre 2002 → 30 septembre 2008
  • Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 juillet 2002 → 5 octobre 2004
  • Groupe Union Centriste et IndépendantsGroupe politique, 28 juin 2002 → 10 décembre 2002
  • Réunion administrative des non-inscritsGroupe politique, 8 juin 2002 → 27 juin 2002

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).