Personnalité politique, 2002 – 2012
Daniel Paul
Député (Seine-Maritime, 8e circonscription), Instituteur, 83 ans, né à Plourivo, Côtes-d'Armor.
- Gauche
- Groupe : Gauche démocrate et républicaine (jusqu’en 2012)
Daniel Paul, né le 16 août 1943 à Plourivo, Côtes-d'Armor, instituteur, est un homme politique français. Il a été élu député 2 fois à partir de 2002.
Photo : RedIsDead76, CC BY-SA 4.0
Parcours
2 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Seine-Maritime, 8e circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Seine-Maritime, 8e circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (27)
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 29 février 2012 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 29 février 2012 → 19 juin 2012
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 février 2012 → 28 février 2012
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 2 décembre 2011 → 27 février 2012
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 2 décembre 2011 → 27 février 2012
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 1 décembre 2011
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 18 novembre 2011 → 29 novembre 2011
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 15 novembre 2011 → 17 novembre 2011
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 8 avril 2011 → 13 décembre 2011
- Délégation chargée de l'application du statut du député, Délégation du BureauCommission ou délégation, 27 octobre 2010 → 19 juin 2012
- Bureau de l'Assemblée nationale, Bureau de l’Assemblée, Secrétaire de l'Assemblée nationaleCommission ou délégation, 5 octobre 2010 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 24 février 2010 → 14 novembre 2011
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 décembre 2009 → 14 novembre 2011
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 10 novembre 2009 → 3 décembre 2009
- Mission d'information commune sur l'énergie éolienne, Mission d’information communeCommission ou délégation, 16 septembre 2009 → 31 mars 2010
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 9 novembre 2009
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 9 novembre 2009
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 3 juin 2009 → 30 juin 2009
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 29 avril 2009 → 2 juin 2009
- Commission supérieure du crédit maritime mutuel, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 19 juin 2012
- commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, Commission spécialeCommission ou délégation, 24 juillet 2007 → 2 août 2007
- Gauche démocrate et républicaine, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 28 avril 2009
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 janvier 2007 → 19 juin 2007
- Commission supérieure du crédit maritime mutuel, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2002 → 19 juin 2007
- Député-e-s Communistes et Républicains, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).