Personnalité politique, 1998 – aujourd’hui
Claude Domeizel
Conseiller municipal de Volx, Président de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales CNRACL (depuis le 12/02/90 et réélu en avril 2002), Professeur des écoles, 86 ans.
- Gauche
- Groupe : Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (jusqu’en 2014)
Claude Domeizel, né le 16 mai 1940, professeur des écoles, est un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 1998. Il exerce plusieurs mandats locaux : conseiller municipal de Volx, président de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales CNRACL (depuis le 12/02/90 et réélu en avril 2002).
Photo : Jfdao, CC BY-SA 4.0
Parcours
8 mandats recensés
-
Sénat, 1 octobre 2008 → 30 septembre 2014
Sénateur (Alpes de Haute-Provence)
Renouvellement 1, Ne se représente pas
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Sénat, 1 octobre 1998 → 30 septembre 2008
Sénateur (Alpes de Haute-Provence)
Election, Fin de mandat
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Mandat local → aujourd’hui
Conseiller municipal de Volx
Municipales
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Mandat local → aujourd’hui
Président de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales CNRACL (depuis le 12/02/90 et réélu en avril 2002)
Autres fonctions
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Mandat local
Vice-Président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Régionales
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Mandat local
Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Régionales
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Mandat local
Maire de Volx
Municipales
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Mandat local
Conseiller municipal de Volx
Municipales
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (27)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques, Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 décembre 2013 → 30 septembre 2014
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 19 novembre 2013 → 30 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système des retraites, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 novembre 2013 → 7 novembre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 13 septembre 2013 → 17 septembre 2013
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 15 juillet 2013 → 18 novembre 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 12 janvier 2012 → 29 février 2012
- Délégation sénatoriale aux outre-mer, DélégationCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 20 février 2014
- Délégation sénatoriale aux outre-mer, Délégation, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 20 février 2014
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 17 février 2010 → 5 août 2010
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, Commission d'enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 17 février 2010 → 5 août 2010
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 11 septembre 2009 → 30 septembre 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 avril 2009 → 22 avril 2009
- Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne , Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interneCommission ou délégation, 7 octobre 2008 → 30 septembre 2014
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 7 octobre 2008 → 14 juillet 2013
- Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne , Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 7 octobre 2008 → 30 septembre 2014
- Mission commune d'information "Pauvreté", Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 janvier 2008 → 7 juillet 2008
- Commission spéciale, Commission spécialeCommission ou délégation, 5 juillet 2007 → 2 août 2007
- Mission commune d'information "Electricité", Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 janvier 2007 → 4 juillet 2007
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité socialeCommission ou délégation, 23 janvier 2006 → 8 octobre 2008
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 18 janvier 2005 → 30 septembre 2008
- Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques, DélégationCommission ou délégation, 10 octobre 2001 → 30 septembre 2008
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, DélégationCommission ou délégation, 10 octobre 2001 → 12 octobre 2004
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, DélégationCommission ou délégation, 13 octobre 1999 → 9 octobre 2001
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 1998 → 6 octobre 2008
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 octobre 1998 → 6 octobre 2008
- Groupe Socialiste, Écologiste et RépublicainGroupe politique, 1 octobre 1998 → 30 septembre 2014
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation → 30 septembre 2014
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.