Aller au contenu
les-elections.fr

Personnalité politique, 1989 – 2008

Bernard Seillier

Sénateur (Aveyron), Administrateur civil.

  • Centre
  • Groupe : Groupe du RDSE (jusqu’en 2008)

Bernard Seillier, né le 12 juillet 1941, administrateur civil, était un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 1989.

Parcours

8 mandats recensés

  1. Sénat, 1 octobre 1998 → 30 septembre 2008

    Sénateur (Aveyron)

    Renouvellement 1, Ne se représente pas

  2. Sénat, 2 octobre 1989 → 30 septembre 1998

    Sénateur (Aveyron)

    Election, Fin de mandat

  3. Mandat local

    Vice-Président du conseil général de l'Aveyron

    Cantonales

  4. Mandat local

    Conseiller général de l'Aveyron

    Cantonales

  5. Mandat local

    Maire de Séverac-le-Château

    Municipales

  6. Mandat local

    Conseiller municipal de Séverac-le-Château

    Municipales

  7. Mandat local

    Président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

    Autres fonctions

  8. Mandat local

    Membre du conseil national d'insertion par l'activité économique

    Autres fonctions

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (17)
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 22 juillet 2008 → 23 juillet 2008
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 22 juillet 2008 → 23 juillet 2008
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 17 avril 2008 → 19 mai 2008
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le pouvoir d'achat, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 25 janvier 2008 → 31 janvier 2008
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 25 janvier 2008 → 31 janvier 2008
  • Mission commune d'information "Pauvreté", Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 janvier 2008 → 7 juillet 2008
  • Mission commune d'information "Formation professionnelle", Mission commune d'information Commission ou délégation, 10 janvier 2007 → 11 juillet 2007
  • Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité socialeCommission ou délégation, 23 janvier 2006 → 30 septembre 2008
  • Groupe du RDSEGroupe politique, 5 octobre 2004 → 30 septembre 2008
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 4 juillet 2002 → 13 octobre 2004
  • Réunion administrative des non-inscritsGroupe politique, 9 octobre 1998 → 4 octobre 2004
  • Groupe du RDSEGroupe politique, 8 octobre 1998 → 8 octobre 1998
  • Commission des affaires sociales, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation → 30 septembre 2008
  • Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation → 30 septembre 2008
  • Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation → 30 septembre 2008
  • Commission des affaires sociales, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation → 30 septembre 2008
  • Groupe des RIGroupe politique → 7 octobre 1998

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.