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Portrait de Bernard Derosier

Personnalité politique, 2002 – 2012

Bernard Derosier

Député (Nord, 2e circonscription), Instituteur retraité, 86 ans, né à Chevilly, Loiret.

  • Gauche
  • Groupe : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche (jusqu’en 2012)

Bernard Derosier, né le 10 novembre 1939 à Chevilly, Loiret, instituteur retraité, est un homme politique français. Il a été élu député 2 fois à partir de 2002.

Photo : User:Said666, CC BY-SA 3.0

Parcours

2 mandats recensés

  1. Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012

    Député (Nord, 2e circonscription)

    13e législature

  2. Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007

    Député (Nord, 2e circonscription)

    12e législature

Au Parlement

Groupes, partis, commissions et délégations

Anciennes appartenances (28)
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 15 février 2012 → 1 mars 2012
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 février 2012 → 19 juin 2012
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 11 février 2012 → 13 février 2012
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 13 janvier 2012 → 7 février 2012
  • Conférence nationale des services d'incendie et de secours, Organisme extraparlementaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 28 juin 2011 → 19 juin 2012
  • Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 15 juin 2011 → 6 décembre 2011
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 octobre 2010 → 17 novembre 2010
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 3 juin 2010 → 6 juillet 2010
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 28 septembre 2009 → 26 octobre 2009
  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 7 juillet 2009 → 1 septembre 2009
  • Mission d'évaluation et de contrôle, Mission d’informationCommission ou délégation, 26 novembre 2008 → 19 juin 2012
  • Mission d'information sur les questions mémorielles, Mission d’informationCommission ou délégation, 1 avril 2008 → 26 janvier 2010
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 8 novembre 2007 → 19 juin 2012
  • Office parlementaire d'évaluation de la législation, Office parlementaire, Membre désigné par les groupesCommission ou délégation, 30 octobre 2007 → 15 juin 2009
  • Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 8 juin 2009
  • Conseil d'orientation de la simplification administrative, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 1 août 2007 → 17 mai 2011
  • Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 10 février 2012
  • Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 30 novembre 2005 → 19 juin 2007
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanente, Rapporteur pour avis au nom de la commission des lois : Direction de l'action du Gouvernement : Fonction publiqueCommission ou délégation, 30 novembre 2005 → 19 juin 2007
  • Office parlementaire d'évaluation de la législation, Office parlementaire, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 8 février 2005 → 19 juin 2007
  • Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 13 octobre 2004 → 19 juin 2007
  • Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 20 mars 2003 → 19 juin 2007
  • Office parlementaire d'évaluation de la législation, Office parlementaire, Membre désigné par les groupesCommission ou délégation, 10 octobre 2002 → 19 juin 2007
  • Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2002 → 19 juin 2007
  • Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne, DélégationCommission ou délégation, 3 juillet 2002 → 19 juin 2007
  • Socialiste, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007

Transparence, HATVP

Déclarations publiées

Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).

Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).