Sénat, 2018 – aujourd’hui
Bernard Buis
Sénateur (Drôme), Conseiller départemental (canton Le Diois, Drôme), Conseiller départemental de la Drôme, Salariés (Retraités), 70 ans.
- Centre
- 2 mandats en cours
- Groupe : Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (jusqu’en 2026)
Bernard Buis, né le 23 juin 1956, salariés (Retraités), est un homme politique français. Il est actuellement sénateur (Drôme). Il siège au Sénat depuis 2018.
Parcours
9 mandats recensés
-
Mandat local, 1 juillet 2021 → aujourd’hui
Conseiller départemental (canton Le Diois, Drôme)
-
Sénat, 1 octobre 2020 → 30 septembre 2026
Renouvellement, Ne se représente pas
-
Sénat, 1 octobre 2020 → aujourd’hui
Sénateur (Drôme)
-
Sénat, 8 août 2020 → 30 septembre 2020
Remplace, Fin de mandat
-
Sénat, 17 novembre 2018 → 6 août 2020
Remplace, Reprise mandat d'ancien membre du Gvt
-
Mandat local → aujourd’hui
Conseiller départemental de la Drôme
Départementales
-
Mandat local
Vice-Président du conseil général de la Drôme
Cantonales
-
Mandat local
Conseiller général de la Drôme
Cantonales
-
Mandat local
Maire de Lesches-en-Diois
Municipales
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
- PPLEGALIM, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 4 octobre 2021 → aujourd’hui
Anciennes appartenances (71)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 13 juillet 2026 → 21 juillet 2026
- MONT, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 13 juillet 2026 → 17 juillet 2026
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 9 juillet 2026 → 21 juillet 2026
- UPSA, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 9 juillet 2026 → 17 juillet 2026
- HYDE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 21 mai 2026 → 3 juin 2026
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 20 mai 2026 → 17 juin 2026
- CS Agencification, Commission spécialeCommission ou délégation, 6 mai 2026 → 30 septembre 2026
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 17 juin 2025 → 8 juillet 2025
- ENTR, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 17 juin 2025 → 1 juillet 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 12 juin 2025 → 10 juillet 2025
- PALM, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 12 juin 2025 → 26 juin 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bâtiments de destination autre qu’habitation en habitations, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 12 mai 2025 → 5 juin 2026
- BURE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 12 mai 2025 → 21 mai 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 28 avril 2025 → 21 mai 2025
- FRAU, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 28 avril 2025 → 7 mai 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République anti-criminalité organisée, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 2 avril 2025 → 29 avril 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 2 avril 2025 → 29 avril 2025
- PROC, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 2 avril 2025 → 11 avril 2025
- NARC, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 2 avril 2025 → 11 avril 2025
- CE Administration collectivités territoriales, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 19 février 2025 → 8 juillet 2025
- CE Administration collectivités territoriales, Commission d'enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 19 février 2025 → 8 juillet 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 février 2025 → 20 février 2025
- SOUV, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 18 février 2025 → 19 février 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d’agriculture et de la mutualité sociale agricole, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 6 février 2025 → 13 février 2025
- PPL Démocratie agricole, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 6 février 2025 → 10 février 2025
- TOUR, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 24 octobre 2024 → 29 octobre 2024
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 23 octobre 2024 → 7 novembre 2024
- Comité de déontologie parlementaire du Sénat, ComitéCommission ou délégation, 23 octobre 2024 → 1 avril 2025
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 23 mai 2024 → 9 juin 2024
- ATTR, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 22 mai 2024 → 28 mai 2024
- CE Paupérisation des copropriétés, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 1 février 2024 → 18 juillet 2024
- CE Paupérisation des copropriétés, Commission d'enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 1 février 2024 → 18 juillet 2024
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 27 décembre 2023 → 30 septembre 2026
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation, 27 décembre 2023 → 30 septembre 2026
- CE Obligations de TotalEnergies, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 14 décembre 2023 → 14 juin 2024
- CE Obligations de TotalEnergies, Commission d'enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 14 décembre 2023 → 14 juin 2024
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 26 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.), Autres organismesCommission ou délégation, 26 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, DélégationCommission ou délégation, 17 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- INDUS, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 6 octobre 2023 → 10 octobre 2023
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 5 octobre 2023 → 11 octobre 2023
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 4 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 4 octobre 2023 → 30 septembre 2026
- NUCLEAIRE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 20 avril 2023 → 5 mai 2023
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 5 avril 2023 → 16 mai 2023
- CS Risque incendie, Commission spécialeCommission ou délégation, 1 février 2023 → 10 juillet 2023
- MI Biocarburants, Mission commune d'information Commission ou délégation, 17 janvier 2023 → 3 juillet 2023
- MI Biocarburants, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 17 janvier 2023 → 3 juillet 2023
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d’accès à internet, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 9 février 2022 → 24 février 2022
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 9 février 2022 → 24 février 2022
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 8 février 2022 → 17 février 2022
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 novembre 2021 → 13 décembre 2021
- Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, DélégationCommission ou délégation, 14 octobre 2021 → 3 octobre 2023
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 13 octobre 2021 → 18 novembre 2021
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 29 septembre 2021 → 14 octobre 2021
- MI Méthanisation, Mission commune d'information Commission ou délégation, 17 février 2021 → 29 septembre 2021
- MI Méthanisation, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 17 février 2021 → 29 septembre 2021
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, Autres organismesCommission ou délégation, 11 décembre 2020 → 13 décembre 2020
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, Autres organismes, Membre suppléantCommission ou délégation, 28 octobre 2020 → 30 septembre 2026
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, Assemblée parlementaire internationale, Membre suppléantCommission ou délégation, 26 octobre 2020 → 26 octobre 2023
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 13 août 2020 → 1 octobre 2023
- Commission des affaires économiques, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 13 août 2020 → 1 octobre 2023
- Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendantsGroupe politique, 8 août 2020 → 30 septembre 2026
- CS ASAP, Commission spécialeCommission ou délégation, 6 février 2020 → 6 août 2020
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 juillet 2019 → 26 septembre 2019
- CLIMAT, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 17 juillet 2019 → 26 juillet 2019
- MI sur les enjeux de la filière sidérurgique, Mission commune d'information Commission ou délégation, 30 janvier 2019 → 12 juillet 2019
- MI sur les enjeux de la filière sidérurgique, Mission commune d'information , Vice-PrésidentCommission ou délégation, 30 janvier 2019 → 12 juillet 2019
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 21 novembre 2018 → 6 août 2020
- Commission de la culture, Commission permanenteCommission ou délégation, 20 novembre 2018 → 20 novembre 2018
- Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendantsGroupe politique, 17 novembre 2018 → 6 août 2020
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Répertoire national des élus
Mandats locaux en cours
- Conseiller départemental, canton Le DioisDepuis le 1 juillet 2021
- Sénateur, DrômeDepuis le 1 octobre 2020
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).