Personnalité politique, 2002 – 2017
Bernard Accoyer
Député (Haute-Savoie, 1ère circonscription), Médecin ORL, 81 ans, né à Lyon, Rhône.
- Droite
- Parti : Les Républicains (jusqu’en 2017)
- Groupe : Les Républicains (jusqu’en 2017)
Bernard Accoyer, né le 12 août 1945 à Lyon, Rhône, médecin ORL, est un homme politique français. Il a été élu député 3 fois à partir de 2002.
Parcours
3 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 20 juin 2017
Député (Haute-Savoie, 1ère circonscription)
14e législature
-
Assemblée nationale, 20 juin 2007 → 19 juin 2012
Député (Haute-Savoie, 1ère circonscription)
13e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Haute-Savoie, 1ère circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (45)
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 14 juillet 2016 → 20 juin 2017
- Commission des affaires économiques, Commission permanenteCommission ou délégation, 12 juillet 2016 → 13 juillet 2016
- Commission d'enquête sur la fibromyalgie, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 19 mai 2016 → 12 octobre 2016
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Office parlementaireCommission ou délégation, 28 avril 2016 → 20 juin 2017
- Les Républicains, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2015 → 20 juin 2017
- Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, Mission d’information communeCommission ou délégation, 3 novembre 2015 → 16 novembre 2016
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 22 octobre 2015 → 28 octobre 2015
- Les Républicains, Groupe politiqueGroupe politique, 2 juin 2015 → 20 juin 2017
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, Commission spécialeCommission ou délégation, 2 septembre 2014 → 18 août 2015
- Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 23 juin 2014 → 6 janvier 2015
- Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 17 décembre 2013 → 30 octobre 2014
- Union pour un Mouvement Populaire, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 30 novembre 2015
- Comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 octobre 2012 → 20 juin 2017
- Mission d'information sur les coûts de production en France, Mission d’information, PrésidentCommission ou délégation, 25 septembre 2012 → 27 mars 2013
- Mission d'information sur les coûts de production en France, Mission d’informationCommission ou délégation, 20 septembre 2012 → 27 mars 2013
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, Comité, PrésidentCommission ou délégation, 24 juillet 2012 → 20 juin 2017
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, ComitéCommission ou délégation, 11 juillet 2012 → 20 juin 2017
- Commission des affaires sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 11 juillet 2016
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 1 juin 2015
- Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale, Mission d’information, PrésidentCommission ou délégation, 25 janvier 2011 → 9 novembre 2011
- Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale, Mission d’informationCommission ou délégation, 20 janvier 2011 → 9 novembre 2011
- Commission de la défense nationale et des forces armées, Commission permanenteCommission ou délégation, 15 décembre 2010 → 19 juin 2012
- Groupe de travail sur la prévention des conflits d'intérêts, Délégation du BureauCommission ou délégation, 6 octobre 2010 → 19 juin 2012
- Groupe de travail sur la prévention des conflits d'intérêts, Délégation du Bureau, PrésidentCommission ou délégation, 6 octobre 2010 → 19 juin 2012
- Groupe de travail sur le régime de pension des députés, Délégation du Bureau, PrésidentCommission ou délégation, 16 juin 2010 → 27 octobre 2010
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, Comité, PrésidentCommission ou délégation, 2 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, ComitéCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, Comité, Membre de droit du BureauCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 19 juin 2012
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 juillet 2009 → 14 décembre 2010
- Mission d'information sur les questions mémorielles, Mission d’informationCommission ou délégation, 1 avril 2008 → 26 janvier 2010
- Mission d'information sur les questions mémorielles, Mission d’information, PrésidentCommission ou délégation, 1 avril 2008 → 26 janvier 2010
- Délégation chargée des activités de contrôle et d'évaluation, Délégation du BureauCommission ou délégation, 19 décembre 2007 → 30 janvier 2008
- Délégation chargée des activités de contrôle et d'évaluation, Délégation du Bureau, PrésidentCommission ou délégation, 19 décembre 2007 → 30 janvier 2008
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 8 novembre 2007 → 19 juin 2012
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationale, Président de droitCommission ou délégation, 8 novembre 2007 → 19 juin 2012
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 1 octobre 2007 → 19 juin 2012
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.), Assemblée parlementaire internationale, Président de droitCommission ou délégation, 1 octobre 2007 → 19 juin 2012
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 1 août 2007 → 30 juin 2009
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 27 juin 2007 → 19 juin 2012
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2007 → 31 juillet 2007
- Bureau de l'Assemblée nationale, Bureau de l’Assemblée, Président de l'Assemblée nationaleCommission ou délégation, 26 juin 2007 → 19 juin 2012
- Députés n'appartenant à aucun groupe, Groupe politique, Député non-inscritGroupe politique, 20 juin 2007 → 26 juin 2007
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Commission permanenteCommission ou délégation, 6 septembre 2006 → 19 juin 2007
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politique, Président duGroupe politique, 5 mai 2004 → 19 juin 2007
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats).