Personnalité politique, 2002 – 2017
Alain Marsaud
Député, Magistrat, 77 ans, né à Limoges, Haute-Vienne.
- Droite
- Parti : Les Républicains (jusqu’en 2017)
- Groupe : Les Républicains (jusqu’en 2017)
Alain Marsaud, né le 8 mars 1949 à Limoges, Haute-Vienne, magistrat, est un homme politique français. Il a été élu député 2 fois à partir de 2002.
Photo : GBla2, CC BY-SA 4.0
Parcours
2 mandats recensés
-
Assemblée nationale, 20 juin 2012 → 20 juin 2017
Député
14e législature
-
Assemblée nationale, 19 juin 2002 → 19 juin 2007
Député (Haute-Vienne, 1ère circonscription)
12e législature
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (18)
- Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 4 février 2016 → 13 juillet 2016
- Les Républicains, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2015 → 20 juin 2017
- Les Républicains, Groupe politiqueGroupe politique, 2 juin 2015 → 20 juin 2017
- Le Liban, Mission d’informationCommission ou délégation, 4 mars 2015 → 22 juin 2016
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 18 décembre 2014 → 5 mars 2015
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 7 juillet 2014 → 18 juillet 2014
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 16 mai 2013 → 27 juin 2013
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés, Commission d’enquêteCommission ou délégation, 12 décembre 2012 → 24 mai 2013
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 décembre 2012 → 13 décembre 2012
- Union pour un Mouvement Populaire, Parti politiqueParti politique, 1 décembre 2012 → 30 novembre 2015
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.), Assemblée parlementaire internationaleCommission ou délégation, 16 octobre 2012 → 20 juin 2017
- Commission des affaires étrangères, Commission permanenteCommission ou délégation, 28 juin 2012 → 20 juin 2017
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 26 juin 2012 → 1 juin 2015
- Commission nationale de déontologie de la sécurité, Organisme extraparlementaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 15 juin 2006 → 19 juin 2007
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 5 octobre 2004 → 19 juin 2007
- Cour de justice de la République, Cour de justice de la République, Juge titulaireInstitution, 23 octobre 2002 → 19 juin 2007
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, Commission permanenteCommission ou délégation, 26 juin 2002 → 19 juin 2007
- Union pour un Mouvement Populaire, Groupe politiqueGroupe politique, 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.