Personnalité politique, 2002 – aujourd’hui
Alain Fouché
Conseiller départemental de la Vienne, Avocat à la Cour d'Appel, 83 ans.
- Centre
- Groupe : Groupe Les Indépendants - République et Territoires (jusqu’en 2020)
Alain Fouché, né le 4 décembre 1942, avocat à la Cour d'Appel, est un homme politique français. Il a siégé au Sénat à partir de 2002. Il exerce un mandat local : conseiller départemental de la Vienne.
Parcours
8 mandats recensés
-
Sénat, 1 octobre 2014 → 30 septembre 2020
Renouvellement, Ne se représente pas
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Sénat, 1 octobre 2004 → 30 septembre 2014
Renouvellement 1, Fin de mandat
-
Sénat, 7 juin 2002 → 30 septembre 2004
Remplace, Fin de mandat
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Mandat local → aujourd’hui
Conseiller départemental de la Vienne
Départementales
-
Mandat local
Conseiller régional de Poitou-Charentes
Régionales
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Mandat local
Président du conseil général de la Vienne
Cantonales
-
Mandat local
Vice-Président du conseil général de la Vienne
Cantonales
-
Mandat local
Maire de Chauvigny
Municipales
Au Parlement
Groupes, partis, commissions et délégations
Anciennes appartenances (33)
- MI Fonctionnement fédérations sportives, Mission commune d'information Commission ou délégation, 4 mars 2020 → 8 septembre 2020
- MI Fonctionnement fédérations sportives, Mission commune d'information , RapporteurCommission ou délégation, 4 mars 2020 → 8 septembre 2020
- CE sur l'évolution des concessions autoroutières, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 29 janvier 2020 → 16 septembre 2020
- CE sur l'évolution des concessions autoroutières, Commission d'enquête, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 29 janvier 2020 → 16 septembre 2020
- MI Gratuité des transports collectifs, Mission commune d'information Commission ou délégation, 6 mars 2019 → 13 mars 2019
- CE Moyens de l'Etat après chute Etat islamique, Commission d'enquêteCommission ou délégation, 7 février 2018 → 7 juillet 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement, Commission mixte paritaire, RapporteurCommission ou délégation, 20 décembre 2017 → 15 février 2018
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement, Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 14 décembre 2017 → 15 février 2018
- ENVIRONNEMEN, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 31 octobre 2017 → 21 décembre 2017
- Groupe Les Indépendants - République et TerritoiresGroupe politique, 3 octobre 2017 → 30 septembre 2020
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle, Commission mixte paritaire, Membre suppléantCommission ou délégation, 23 novembre 2016 → 1 décembre 2016
- CDGEXPRESS, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 23 novembre 2016 → 1 décembre 2016
- SECURITE, Commission mixte paritaireCommission ou délégation, 10 février 2016 → 30 septembre 2020
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs., Commission mixte paritaire, Membre titulaireCommission ou délégation, 4 février 2016 → 9 mars 2016
- Délégation sénatoriale aux entreprises, DélégationCommission ou délégation, 26 novembre 2014 → 17 octobre 2017
- Délégation sénatoriale aux outre-mer, DélégationCommission ou délégation, 29 octobre 2014 → 14 octobre 2015
- Délégation sénatoriale à la prospective, DélégationCommission ou délégation, 29 octobre 2014 → 17 octobre 2017
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, DélégationCommission ou délégation, 29 octobre 2014 → 17 octobre 2017
- Délégation sénatoriale à la prospective, Délégation, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 29 octobre 2014 → 17 octobre 2017
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Commission permanenteCommission ou délégation, 21 février 2012 → 30 septembre 2020
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Commission permanente, SecrétaireCommission ou délégation, 21 février 2012 → 30 septembre 2020
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Commission permanente, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 21 février 2012 → 30 septembre 2020
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, DélégationCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 30 septembre 2014
- Délégation sénatoriale à la prospective, DélégationCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 30 septembre 2020
- Délégation sénatoriale à la prospective, Délégation, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 30 septembre 2020
- Délégation sénatoriale à la prospective, DélégationCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 30 septembre 2020
- Délégation sénatoriale à la prospective, Délégation, Vice-PrésidentCommission ou délégation, 30 novembre 2011 → 30 septembre 2020
- Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territoriale, Mission commune d'information Commission ou délégation, 28 juin 2011 → 1 octobre 2012
- Commission spéciale modernisation de l'économie, Commission spécialeCommission ou délégation, 18 juin 2008 → 23 juillet 2008
- Groupe Les RépublicainsGroupe politique, 11 décembre 2002 → 2 octobre 2017
- Commission de l'économie, Commission permanenteCommission ou délégation, 27 juin 2002 → 20 février 2012
- Groupe des RIGroupe politique, 20 juin 2002 → 10 décembre 2002
- Réunion administrative des non-inscritsGroupe politique, 7 juin 2002 → 19 juin 2002
Transparence, HATVP
Déclarations publiées
Aucune déclaration publiée pour cette personne (obligation instaurée en 2013).
Sources : Assemblée nationale (acteurs et mandats depuis 1997), historique des gouvernements (data.gouv.fr), open data du Sénat (mandats, mandats locaux, commissions, groupes), HATVP, CNCCFP, Conseil constitutionnel, Répertoire national des élus, ministère de l'Intérieur (résultats). Famille politique : déduite du parti, du groupe ou de la nuance, selon les blocs de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 2 février 2026, les écologistes étant présentés à part.